Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Horizons marins
Numéro de dépôt :
99771164
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque Horizons marins
Déposée le 21 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRICOTS DUGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Horizons marins »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRICOTS DUGER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 mai 2002 - Rejet total n°346511 - Publication au BOPI 2002-05-27
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10